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D-4, r. 14 - Règlement sur les stages de perfectionnement et la limitation du droit d’exercice de l’Ordre des denturologistes du Québec

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Date d'entrée en vigueur

2012-09-01 Afficher le texte complet à cette date

6. Un stage ne peut excéder 1 000 heures, ni s’échelonner sur une période de plus de 12 mois consécutifs.

D. 1234-83, a. 6.